Mentions légales

Editeur

  • CMO VALVES FRANCE
  • 5 chemin de la Brocardière 69570 DARDILLY
  • Tél : +33 (0)4 72 18 94 44
  • SAS au capital de 10 000 € 891 900 417 R.C.S Lyon TVA intra FR10891900417

Directeur de la publication

Joel UGUET

Protection et traitement des données à caractère personnel

L’équipe du site https://cmovalves.fr est particulièrement attentive au respect des obligations légales de tout éditeur de site internet et suit les recommandations de la commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) et celles de l’agence pour le développement de l’administration électronique (ADAE).

Les informations recueillies via notre formulaire de contact sont enregistrées dans un fichier informatisé par CMO VALVES FRANCE pour répondre à votre demande et vous proposer des offres adaptées. Elles sont conservées dans notre CRM et destinées à l’entreprise CMO VALVES FRANCE seulement.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en nous envoyant un mail à cmofrance@cmovalves.com.

Droits d’auteur

Tous les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L 122-4 du code de la propriété intellectuelle.

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.

Demande d’autorisation de reproduction

Toute copie partielle ou intégrale sur support papier ou sous forme électronique de pages du site doit faire l’objet d’une déclaration auprès de la cellule WEB. La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte),
  • mention obligatoire https://cmovalves.fr tous droits réservés. Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu,
  • insertion d’une icône représentant le site internet.

Crédits photographiques

Toutes les photographies du site respectent les droits d’auteurs.

Création de liens vers le site

Le site autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes avec la réserve suivante :

les pages du site https://cmovalves.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur d’un autre site mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante, mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Affichage

Ce site est optimisé pour un affichage en 1024 x 768 et fonctionne avec les principaux navigateurs Microsoft Internet Explorer 5 (et au dessus), Netscape

4.7 (et au dessus) et Mozilla Firefox.

Informations techniques

  • Intégration et développement technique : Unimage Communication
  • 280 chemin du Cimetière 69380 Civrieux d’Azergues
  • +33 (0)4 74 09 08 06
  • unimage.fr
Retour haut de page